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CODE INTERNATIONAL DE L’OCCUPATION
16 juillet 2006, par Raed Marrakchi

CODE INTERNATIONAL DE L’OCCUPATION

Le présent code organise les relations entre occupant et occupé.

Article 1 :Statut d’occupant

Le statut d’occupant est obtenu de son propre gré, soit par un des cinq pays membres permanents du conseil de sécurité disposant du droit de veto, soit par un autre pays soutenu par l’un de ces membres permanents , sur un pays plus faible . Une fois que l’occupation est faite par la force , elle est reconnue de fait par la communauté internationale et les Nations Unies sont amenées à élaborer les textes et résolutions qui pourraient s’avérer nécessaires.

Article 2 : Droits de l’occupé

Les citoyens de l’occupé ont le droit d’élire démocratiquement leurs représentants à condition que les personnes élues soient acceptées par l’occupant , sinon ce dernier a le droit de les emprisonner ou de les éliminer physiquement, les frais d’enterrement sont à la charge de l’occupé qui s’y oblige

L’occupé a le droit d’aimer son occupant et de lui donner l’usage de son corps et de tous ses biens, ce droit est garantie par la loi, personne ne peut s’y opposer.
L’occupé a le droit de mourir à condition que sa mort ne porte pas atteinte au confort et au bien être de l’occupé et ne touche pas à ses intérêts sinon sa famille , ses proches ou ses amis situés dans le pays occupé ou ailleurs subiraient les peines corporelles et financières décidées par l’occupant.

Les occupés ont le droit de s’entretuer à condition de ne pas perturber la vie paisible des occupants. Ce doit est garantie et encouragé par l’occupant qui met à leur disposition gratuitement tous les moyens logistiques et matériels nécessaires.

Article 3 : Droits de l’occupant

L’occupant a tous les droits sur les corps et les biens des occupés , il peut en faire l’usage qu’il veut .
Les occupants bénéficient d’une immunité totale dans leur relation avec les occupés et avec leur famille et relations situés dans le pays occupé ou dans tout autre pays du globe terrestre.

L’occupant a le droit de gérer l’occupé comme il l’entend et de le diviser en autant de parties qu’il veut.
L’occupant a le droit à l’autodéfense , il peut entreprendre librement toute action qu’il juge nécessaire pour se prévenir contre un futur risque provenant des occupés ou de leurs relations dans le pays occupé ou dans tout autre pays du monde. Les nations Unies couvriront ces actions.

Article 4 : Litiges

Tous les litiges qui peuvent résulter de l’application du présent code entre occupant et occupé seront résolus à l’amiable entre les deux partie. En cas de désaccord c’est l’occupant qui tranchera , ses décisions sont sans appel et sont exécutées immédiatement . Les Nations Unies se chargeront d’en suivre l’application.

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